Les accidents scolaires corporels doivent obligatoirement faire l’objet d’une déclaration d’accident scolaire transmise à l’Inspecteur de circonscription en deux exemplaires.
Vous trouverez l’ensemble des éléments via le lien suivant :
http://dsden89.ac-dijon.fr/directeurs/?Les-accidents-eleves
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Accidents scolaires des élèves
Le 5 septembre 2024jeudi 5 septembre 2024
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